Marque expirée - Marque en non vigueur

A2 E.CDOC SOLUTIONS DE CERTIFICATION NUMERIQUE
Christian VORMUS
Alain THIEFFENAT

Numéro de dépôt :
3614465
Date de dépôt :
29/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2018
A2 E.CDOC SOLUTIONS DE CERTIFICATION NUMERIQUE de Christian VORMUS

Présentation de la marque A2 E.CDOC SOLUTIONS DE CERTIFICATION NUMERIQUE

Déposée le 29 novembre 2008 par Christian VORMUS et Alain THIEFFENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A2 E.CDOC SOLUTIONS DE CERTIFICATION NUMERIQUE »

Les déposants sont Christian VORMUS domicilié(e) 5 allée des saules,74000 ANNECY - 74000 - France et Alain THIEFFENAT domicilié(e) 30 le Praz du Nant,73000 BASSENS - 73000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian VORMUS domicilié(e) 5 allée des saules,74000 ANNECY - 74000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2 E.CDOC SOLUTIONS DE CERTIFICATION NUMERIQUE est expirée depuis le 29 novembre 2018.

Christian VORMUS a également déposé les autres marques suivantes : LE CAMPUS DU NUMERIQUE


Christian VORMUS - 5 allée des saules,74000 ANNECY - 74000 - France

Alain THIEFFENAT - 30 le Praz du Nant,73000 BASSENS - 73000 - France


Christian VORMUS - 5 allée des saules,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.